MENTIONS LÉGALES
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site auprès de ma blonde l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Raison sociale : [Nom de votre entreprise]
Siège social : [Adresse du siège social de l’entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : [Numéro RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Capital social : [Montant du Capital Social]
Directeur de la publication : [Nom du directeur]
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du site web auprès de ma blonde a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs du site auprès de ma blonde sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
E-mail :
Tél. :
Fax :
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